ORDRE DU JOUR

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ASSEMBLÉES

1. Installation d’un Conseiller municipal
2. Élection du représentant suppléant de la commune au Comité Syndical du SIFUREP (Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne)

 

FINANCES


3. Apurement du compte 1069 en vue du passage à la nomenclature M57
4. Modification de l’affectation du résultat de l’exercice 2021
5. Modification de deux Autorisations de Programme (AP) Crédits de Paiement (CP)
6. Budget 2022 Ville : Décision Modificative n°2
7. Convention de mise à disposition de moyens techniques et de remboursement des dépenses engagées par la commune de Fontenay-aux-Roses au bénéfice de son Centre Communal d’Action Sociale

DSTM

8. Déclassement du volume 4 de l’immeuble sis 2 place du Général de Gaulle pour l’intégrer au domaine privé de la ville-autorisation de cession
9. Déclassement par anticipation de l’ancien logement du DGS et du local commercial situé dans le volume 2 de l’immeuble sis 2 place du Général de Gaulle appartenant à la ville
10. Présentation du rapport d’activité de la SPL Vallée Sud Aménagement pour l’exercice 2021
11. Présentation du rapport d’activité de la SEM Vallée Sud Mobilité pour l’exercice 2021
12. Entrée au capital de la SEM Vallée Sud Mobilités de la Ville de Châtenay-Malabry
13. Conventions financières entre le SIPPEREC et la ville de Fontenay-aux-Roses relatives à l’enfouissement des réseaux de communications électroniques

 

VIE ASSOCIATIVE

14. Appel à projets associatifs « Animation du territoire fontenaisien » session 2023

 

ÉDUCATION

15. Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) et du plan Mercredi 2022-2025 et de la convention relative à leur mise en place


RESSOURCES HUMAINES

16. Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent entre la Ville et l’Etablissement Public Administratif (EPA) CCJL
17. Renouvellement d’une convention de mise à disposition d’un agent entre la Ville et la Ludothèque « le Manège à jouets »
18. Actualisation du tableau des emplois

JURIDIQUE

19. Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur le Maire